Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cartouches Services
ROBERT Karine
ROBERT Daniel

Numéro de dépôt :
3933664
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
Cartouches Services de ROBERT Karine

Présentation de la marque Cartouches Services

Déposée le 10 juillet 2012 par ROBERT Karine et ROBERT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartouches Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont ROBERT Karine domicilié(e) Hameau de Montapot, 10 route du Coudray - 77167 - BAGNEAUX SUR LOING - France et ROBERT Daniel domicilié(e) Hameau de Montapot, 10 route du Coudray - 77167 - BAGNEAUX SUR LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UJAP, Céline COCARDON domicilié(e) 155 rue du Général de Ségur - 77810 - THOMERY - France.

La marque Cartouches Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartouches Services est expirée depuis le 10 juillet 2022.


ROBERT Karine - Hameau de Montapot, 10 route du Coudray - 77167 - BAGNEAUX SUR LOING - France

ROBERT Daniel - Hameau de Montapot, 10 route du Coudray - 77167 - BAGNEAUX SUR LOING - France - SIREN 4


UJAP, Céline COCARDON - 155 rue du Général de Ségur - 77810 - THOMERY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Encres d'imprimerie.

Produits de l'imprimerie.

Reprographie de documents.